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Livraison et Retours

Article 1 –LIVRAISON
1.1. Les règles :

Les expéditions, même en franco de port, sont faites aux risques et périls du destinataire qui doit impérativement, en cas d’avarie ou de manquant, exercer son recours auprès du dernier transporteur par des réserves circonstanciées sur le bordereau, confirmées par lettre recommandée dans les 3 jours sous peine de forclusion, l’acheteur étant réputé au terme de ce délai avoir accepté les marchandises livrées.
Dans le cas de livraison en service express le franco est annulé et les frais de port sont intégralement à la charge de l’acheteur.

1.2. Mode de transport

Les produits vous seront livrés à l’adresse commerciale que vous aurez indiquée sur le bon de commande (uniquement en France Métropolitaine)
Pour la Corse, les DOM-TOM, et généralement tout les pays les frais de port seront établis après devis du transporteur.
Les marchandises pour l’export seront livrées chez le transitaire désigné par l’acheteur, et accompagnées de tous les documents nécessaires.

1.3. Délai de livraison

Les délais de livraisons applicables sont ceux indiqués lors de la validation de votre commande. Notez toutefois que pour les commandes réglées par chèque le délai de livraison ne prendra effet qu’à partir de la date d’encaissement de celui-ci.

1.4. Retard de livraison

En cas de retard de livraison dans les 5 à 10 jours ouvrés suivant la date d’expédition prévue, nous vous invitons à signaler ce retard en contactant notre Service Clientèle par téléphone ou par Email.
Nous interrogerons le transporteur afin d’obtenir la localisation du colis. Dès réception de ces informations nous mettrons tout en œuvre pour que vous soyez livrés dans les plus brefs délais Dans le cas d’une perte due au transporteur, la marchandise vous sera réexpédiée dans les meilleurs délais.

Article 2. RECEPTION DES MARCHANDISES

2.1. A la réception
La personne qui réceptionne la marchandise doit être très vigilante et vérifier l’état du colis.
En présence d’une anomalie apparente, avarie, colis manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés, etc.. Nous vous invitons à signaler au transporteur dans un délai de 3 jours francs par lettre recommandée avec accusé de réception. Il est indispensable que vous conserviez les éléments dans l’état dans lequel ils vous ont été livrés.

2.2. Vous constatez une erreur de livraison

Nous vous invitons à refuser le colis en l’état et d’en avertir aussitôt notre Service Clientèle qui prendra les mesures nécessaires.

Article 3. RETRACTATION
3.1. Délai

Nous vous accordons un délai de rétractation de 7 jours calendaires pour retourner à vos frais, les produits ne vous convenant pas.
Ces délais courent à compter de la date de réception de la marchandise. Le délai expiré vous ne bénéficierez plus du droit de rétractation.

3.2. Exercice du droit de rétractation

Afin d’assurer la bonne gestion des retours nous vous invitons à signaler préalablement votre retour à notre Service Clientèle. Un numéro de retour vous sera alors attribué.
Dans l’hypothèse d’un retour, vous pouvez demander soit le remboursement des sommes encaissées, soit un échange d’un montant équivalent aux sommes versées, ou le cas échéant avec un complément bancaire. Le remboursement ne concerne que le prix net du produit (hors frais de port)
Toutefois les frais de retour restent à votre charge.
Le remboursement des sommes encaissées se fera dans un délai de maximum de 30 jours après vérification technique par notre service après vente.

3.3. Retour des produits

Lors du retour nous vous demandons de sur remballer les emballages d’origine de vos articles, car nous ne pouvons reprendre que les produits renvoyés dans leurs intégralité (accessoires, coupon de garantie,manuels, housses, etc) dans leur emballages d’origine, l’ensemble devant être en bon état.
Vous devez accompagner votre retour d’un double de la facture d’origine.
Le remboursement ou l’échange supposent que vous n’avez ni utilisé ni endommagé le produit ou que vous ne l’ayez pas retourné incomplet.

3.4. Précautions à prendre

Nous attirons votre attention sur le fait que vous devez retourner le produit en déclarant sa valeur, telle qu’elle résulte de la facture d’achat, en veillant à la parfaite couverture d’assurance des risques de retour, en rapport avec la facture d’achat

Article 4. Clause attributive de compétence
TOUS LES LITIGES DECOULANT DES OPERATIONS D’ACHAT, DE VENTE OU DE PRESTATIONS DE SERVICES VISEES PAR LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES SERONT SOUMIS AU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEAUVAIS STATUANT EN MATIERE COMMERCIALE, CE QUI EST EXPRESSEMENT ACCEPTE PAR L’ACQUEREUR. 

LA CAVERNE 

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Je vous rappelle que la Tva est à 0% comme je suis Micro-entreprise 

TVA non applicable-art 293 bis du CGI


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